Associations

Les différentes associations de la commune :

Le Comité d’Animation

La première assemblée générale du comité d’animation, qui s’était  tenue le 14 janvier, n’ayant pas permis de former un bureau à la suite de la démission de Gurvan Le Muzic. Une seconde réunion a été convoquée vendredi. Après avoir rappelé, en présence de Dominique Boitel, maire, les statuts de l’association, qui précisent que pour faire partie du bureau, il faut demeurer sur la commune et être présent à la réunion, Gurvan Le Muzic a fait appel à candidature pour la présidence. Colette Trambouze, seule candidate, a été élue, à l’unanimité, comme d’ailleurs l’ensemble des membres du bureau.

La composition du bureau

Présidente : Colette Trambouze ; vice-présidente : Angélique Le Quellec ; trésorière : Mireille Maronne ; trésorier adjoint : Gaspard Baulig ; secrétaire : Philippe Gravier ; secrétaire adjoint : Daniel Trambouze. Membres : Jeannette Roger, Marcel Huon, Éric Antoine, Michel Parthenay, Gaby Parthenay et Hervé Salaün. Toutes les personnes désirant donner un coup de main pour l’organisation du pardon seront les bienvenues. Le comité va en effet, dans un premier temps, s’employer à préparer les festivités du pardon et la présidente invite la nouvelle équipe à se réunir, le samedi 17 mars  à 10 h.

 

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Les concours de boules organisés pendant les trois jours des fêtes du pardon se sont déroulés dans les allées montées près de la salle multi-activités et de nombreux boulistes y ont participé.

Samedi, concours en « Pen eus Pen ». 37 engagés au concours principal remporté par Emilien Le Maguer ; 2. Luke Richard. Dimanche, concours en doublettes, 39 équipes. Concours principal : 1. Franck et Luke Richard ; 2. Emilien Le Maguer et Nourie.
Consolante : 1. Jean Pierre Richard et Erwan Maréchal ; 2. Manu Houérou et Jean Luc Le Men.

Chaque année, le comité d’animation offre, dans la semaine qui précède Noël, une séance de cinéma et un goûter aux écoliers kermarianais. Mercredi 21 décembre 2016 en après-midi, 32 jeunes accompagnés d’une demi-douzaine d’adultes ont donc pris le bus pour se rendre aux Baladins à Lannion pour assister à la séance de cinéma. Au programme, deux films : « Rogue One », un film de science-fiction américain réalisé par Gareth Edwards, sorti en 2016 pour les plus grands et « Norm », un long-métrage d’animation réalisé par Trevor Wall et sorti en France tout récemment pour les plus petits. Au retour, les enfants ont eu droit à un goûter et à la visite du Père Noël, le tout financé par le comité.

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Le Club de l’Amitié

  • Le club de l’amitié compte soixante-dix adhérents et propose un après-midi par mois, le 2 ème mecredi du mois à la Salle du Temps Libre à Kermaria-Sulard, et le dernier mercredi du mois à Coatreven. Tout le monde se retrouve autour de jeux de société, de boules bretonnes à l’extérieur ou dans les allées couvertes mises à disposition par la municipalité, randonnée au départ de la salle du temps libre pour ceux qui le souhaitent et l’après-midi se termine par un goûter. Ce rendez-vous s’interrompt en été pour reprendre en septembre.
  • La présidente : Joyselle Le CALVEZ

Spectacle Holiday on Ice à Brest

Le club de l’amitié a, au cours de son assemblée générale, proposé à ses adhérents plusieurs sorties dont une au spectacle Holiday on Ice, à Brest. Celui-ci a eu lieu le mercredi 05 avril 2017, et vingt-trois personnes du club ont fait le déplacement. Tous sont revenus enthousiasmés par la féerie de ce spectacle, « présenté par une troupe virevoltante et des portés magistraux », raconte la présidente, Joyselle le Calvez.
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Assemblée générale du mercredi 11 janvier 2017

Le club de l’Amitié, qui compte 68 adhérents, a tenu son assemblée générale, mercredi, sous la présidence de Joyselle Le Calvez, qui a rappelé les diverses activités de l’association : des réunions hebdomadaires avec des marches, des jeux de boules, de belote, de Scrabble et des goûters. Des repas ont été organisés, en juin, à Bégard, et en décembre, à Ploumilliau, et des sorties, à Brest, pour la Saint-Patrick ; au château et parc de la Bourbansais, en juin.

Saines finances

Le bilan financier est positif, avec un solde de 128 € sur l’année et un avoir en caisse de 8.000 €. La cotisation reste à 15 €. Pour 2017, les activités de 2016 seront reprises avec une sortie à Brest pour « Holidays on ice », le 5 avril ; un voyage en juin mais qui n’est pas encore défini et au Puy du Fou, les 10 et 11 juin. Un repas dansant est prévu en octobre, à la salle du Temps Libre. La présidente a aussi rappelé que le club pouvait encore enregistrer de nouvelles inscriptions. À la suite de la réunion, la chorale « Accroche choeur » a donné un concert et l’assemblée a partagé un copieux goûter, qui s’est terminé avec le partage de la galette des Rois.

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Lors de la réunion du début d’année en janvier 2016, le Club de l’amitié avait fêté les Rois et honoré les doyens et doyennes. Rosalie Le Campion, 93 ans, la doyenne de la commune, n’avait pas pu se rendre à ce goûter. Toute l’assemblée avait eu une pensée pour elle. Mardi, Joyselle Le Calvez et Mireille Maronne, présidente et trésorière du club, se sont rendues chez elle pour partager la galette et passer un moment agréable et sympathique.

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Le Comité de Jumelage

Le jumelage avec Muhlbach-sur-Munster a été officialisé en 1992. Depuis chaque année, les liens amicaux se renforcent avec la visite en Bretagne ou en Alsace des amis du jumelage.

Le comité de jumelage, présidé depuis deux ans par Daniel Le Philippe, a tenu son assemblée générale vendredi soir en présence d’une trentaine de personnes. Le président et plusieurs membres du bureau ont souhaité passer le relais, le bureau a donc été modifié : président, Alain le Houérou ; vice-présidents, Hervé Salaun et Alain Urvoy ; secrétaire, Miquel Scotto ; secrétaire adjointe, Mireille Maronne ; trésorier, Jean-Pierre Colombet ; trésorier adjoint, Jean-Yves Cadiou.
Les finances sont saines avec un résultat de l’année positif de 879 €. La vente de vins d’Alsace, qui a remporté 1 242 €, est reconduite au mois de décembre. Le maire de Mulhbach, Patrick Althusser, sera de passage à Kermaria à la fin du mois d’octobre.

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Le marché de Noël du 09 décembre et 10 décembre 2017

Ni la pluie, ni le vent qui balayait le littoral breton n’ont eu raison de la fête annuelle organisée, ce week-end, par le comité de jumelage et baptisée cette année « Fête de l’Avent ». Si cette manifestation a pour objectif de participer au financement, des voyages dans la commune jumelle de Muhlbach sur Munster, elle fait aussi connaître les produits alsaciens (les vins d’Alsace et le fameux Munster, fromage typique de la vallée qui lui a donné son nom). Mais il y avait aussi les nougats de Montélimar, les crêpes kermarianaises, les réalisations du comité Arts et loisirs de Kermaria et de quelques artistes locaux.
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Assemblée Générale du 17 novembre 2017

Le comité de jumelage, qui unit la commune trégorroise à Muhlbach-sur-Munster, en Alsace, s’est réuni vendredi soir, en assemblée générale. Les bilans moral et financier ont été adoptés à l’unanimité. Le menu de la fête de l’Avent de Noël les 9 et 10 décembre a été fixé. Le samedi, de 16 h 30 à 19 h, une vente de repas à emporter (choucroute, tarte aux pommes) sera organisée. Le dimanche, de 10 h 30 à 18 h, plusieurs produits seront à l’honneur, avec du vin d’Alsace, du champagne, le fromage « Le Munster », du Nougat de Montélimar, des crêpes fabrication maison, des produits cosmétiques et des réalisations de l’association « Arts et Loisirs ».
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Le 25e anniversaire fêté en 2018 et 2019

Le comité a aussi évoqué le 25e anniversaire du jumelage, qui sera fêté en mai 2018, à Muhlbach, puis l’année suivante, à Kermaria. Pour le déplacement en Alsace, « 25 personnes souhaitent y participer », informe le président. La participation financière de chacun n’est pas définie. Le comité dispose de 6.200 € et la commune devrait accorder une subvention de 3.100 €. Le bureau a été reconduit. Il est composé de : Alain Le Houérou, président ; Hervé Salaün et Alain Urvoy, vice-présidents ; Jean-Pierre Colombet et Jean-Yves Cadiou, trésoriers ; Joëlle Miguel-Scotto et Mireille Maronne, secrétaires.
Le Jumelage, Le Maire de Muhlbach en visite à Kermaria-Sulard, le lundi 24 octobre 2016

Les relations entre les communes jumelées de Kermaria-Sulard et Muhlbach sur Münster sont régulières, parfois en groupes, parfois à titre privé. Cette semaine, Patrick Althusser, maire de Muhlbach et son épouse, sont venus passer quelques jours dans le Trégor. Lundi soir, ils étaient invités par la municipalité à un pot de bienvenue à la mairie puis à un repas servi dans la salle du Temps libre. C’était l’occasion pour les deux maires d’évoquer quelques souvenirs et de rappeler que, dans deux ans, il faudra penser à fêter les 25 ans du jumelage.

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Dimanche 11 décembre 2016, Vente de vins d’Alsace

Toute la journée, les membres du comité de jumelage se sont relayés pour proposer au public les produits alsaciens de Muhlbach-sur-Munster, vins blancs, champagne et fromage de Munster, mais aussi du nougat de Montélimar et des crêpes bien bretonnes.

Le président du comité de jumelage, Alain Le Houérou, et son équipe étaient satisfaits de la fréquentation, tout au long de cette journée, organisée pour aider au financement des futurs échanges entre les deux communes.

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Le CLA

  • Le CLA (Contrat Local D’Animation) propose des activités sportives et culturelles à tous les enfants et adolescents résidents ou scolarisés dans les communes de Kermaria Sulard, Coatreven, Trezeny et Camlez.
  • La Présidente : Dominique le Normand
  • clarudonou.blogspot.com

C’est une nouvelle fois que le Cla a réuni deux groupes de dix jeunes marmitons, dans la cuisine de la salle de Kermaria durant les vacances de la Toussaint 2016, autour du chef, Michel Le Muzic.

La cuisine du monde

Au programme de ces journées, les recettes de cuisine favorites du monde, avec tout d’abord le burger. Mais un « burger maison », à l’honneur, le premier jour. Le chef Michel leur a tout dévoilé, même le secret de la préparation du buns, ce fameux pain américain parsemé de graines qui fait le succès des fast-food. « Mais quand il est fait maison, c’est bien meilleur ». Les jeunes marmitons ont apprécié ce burger. Ils lui ont même trouvé un nom original, « le master chef du Cla ». Le p’tit wrap ranch et les makis et sushis sucrés au riz au lait et aux fruits de saison ont occupé la deuxième journée, pour le plus grand plaisir des futurs jeunes chefs, fidèles élèves depuis plusieurs années pour certains d’entre eux, et nouveaux découvreurs du « fait maison » pour d’autres. Comme le souligne leur chef, « c’est rassurant pour l’avenir de la gastronomie française ».

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IKS22

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  • IKS est un Atelier Informatique administré par des bénévoles
  • Le site IKS 22 : http://iks22.free.fr/
  • La présidente : Christiane Soudais

Gym Loisirs

  • L’association Gym-loisirs compte 97 adhérents âgés de 17 à 82 ans, dont neuf hommes inscrits dans l’un des cinq cours proposés, gym entretien le lundi, de 10 h à 11 h, step le mardi, de 20 h à 21 h, gym tonique le jeudi, de 19 h à 20 h, gym douce le vendredi, de 10 h à 11 h, zumba ou strong by zumba le dimanche, de 10 h 30 à 11 h 30.

« Ce cours est une nouveauté en fitness. Il utilise les techniques de boxe, du gainage et du cardio sur une musique très entraînante ». Un cours de pilates sera mis en place en février. 19 adhérents participent à deux ou trois cours. « La plus grande partie des participants sont de Kermaria, c’est de Louannec et de Trélévern que l’on trouve ensuite le plus de membres. » La trésorerie est saine, la cotisation est de 65 € pour un cours, 95 € pour deux cours et plus.

Le bureau : Marie-Jo Rougnant, à la tête de l’association depuis 25 ans a souhaité passer le relais. Corinne Boucheron devient présidente. vice-présidente, Joëlle Miquel ; trésorière, Christine Tellier ; trésorière adjointe, Marie-Jo Rougnant ; secrétaire, Martine Gérard ; secrétaire adjointe, Brigitte Jade ; membres actifs, Bernard Pujkis, Michèle Ricou, Marie-Thérèse Salaun.

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information sur les différents cours proposés

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Arts et Loisirs Kermaria-Sulard

L’atelier arts et loisirs, qui a été créé en 1998 par Marie-Thérèse Guiomar, Louisette Guillarm et Marie Annick Etève, propose chaque mardi après-midi, de 14 h à 18 h dans une salle de l’école publique, des activités diverses, petites décorations, confection de boîtes ou de cartes, etc., à une dizaine d’adhérentes.

Au programme, Scrapbooking, peinture, textile, verre, poterie, bois etc …
Couture, sac, pochette, décorations florales.

Tous les 15 jours, Françoise Le Bouder, animatrice en loisirs créatifs, vient partager son savoir-faire pour transformer du matériel de récupération en bel objet et en fin d’année, le club organise un marché de Noël, où toutes les réalisations sont exposées, carterie, sacs papiers…….

Tél : 02 96 38 49 77 ou 02 96 38 04 08

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L’atelier Arts et loisirs, présidé par Marie-Thérèse Vignon, était présent au mini-marché de Noël, dimanche à la salle du temps libre et a présenté le travail des adhérentes, de nombreuses réalisations et créations toutes plus belles les unes que les autres.

Le public a pu admirer les cartes de voeux, les décorations peintes sur verre, bois ou tissus, les bijoux, tableaux, décorations de Noël, une multitude de petits cadeaux pour se faire plaisir. Les visiteurs ont aussi apprécié le petit détour gourmand pour déguster les crêpes préparées sur place.

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Todokai Bretagne

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UBDC (Ecoles de boules)

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Le samedi 29 juillet :
Pour remercier la municipalité kermarianaise de lui permettre d’utiliser leurs allées de boules couvertes durant une grande partie de l’année, l’école de boules de l’Union bouliste des deux clochers, animée par Guillaume Sauvage et Stéphane Trébouta, organisait, samedi, un concours de boules en doublettes ouvert aux jeunes (un adulte et un moins de 16 ans). Une manifestation amicale à laquelle ont participé 28 équipes. Malgré une courte averse qui a fait sortir les parapluies, chaque doublette a disputé quatre parties. Il n’y a pas eu de classement, donc pas de perdants, que des gagnants, « tout le monde a reçu un prix ». La journée s’est poursuivie par un repas dansant qui avait réuni 160 convives.
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La société de chasse

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Le concours de boules et les jeux organisés par la société de chasse, le dimanche 20 août 2017, ont eu du succès auprès du public, qui n’a pas eu peur des quelques gouttes de pluie tombées dans l’après-midi.

Le président Daniel Balcou et les membres du bureau avaient préparé quelques jeux dont le casse oeuf, et il fallait être adroit pour arriver à « poquer » l’oeuf installé sur le billot. Un homard offert par Christophe Darras a fait l’objet d’un tirage au sort et à ce petit jeu, Ludovic Bourdonnec l’a gagné. Le homard pesait 3,730 kg.


BREIZH AFRO LATINO

Cours de salsa, bachata, kizomba et kuduro à la salle multi-activités le jeudi de 20h à 22h et le vendredi de 19h30 à 21h30.
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Le lien vers l’association ici


HARMONYOGA

Cours de yoga pour enfants, adolescents, adultes et seniors.
Le mercredi à la Salle-Multi activités de 15h00 à 16h30

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Formé au Yoga Vedanta et diplômé des Centres internationaux Sivananda, Julien Le Roux a également prolongé sa formation auprès de Kat Eratostene et de l’école de yoga Natha, ce qui lui a permis d’obtenir le diplôme de professeur de yoga pour enfants. Il rappelle que son association, Harmonyoga, a pour but de promouvoir le yoga, la relaxation et la méditation pour les enfants, les adolescents mais aussi les adultes et les seniors. Il précise que tout le monde peut pratiquer ce sport : « Les postures de yoga font travailler chaque partie du corps, en étirant et tonifiant les muscles, les articulations, la colonne vertébrale et tout le squelette. » À Kermaria, les séances ont lieu les mercredis, de 15 h à 16 h 30, dans la salle multimédia.

Pratique
Les tarifs : 10 € pour une séance ; 40 € la séance en cours particulier d’une heure trente ; 80 € par trimestre avec engagement à l’année pour un cours/semaine ; 105 € pour deux cours/semaine ou encore 160 € en formule illimitée. Tarif dégressif pour les familles. Deux séances de découverte gratuites. Contact : association Harmonyoga, tél. 06.41.05.33.94, asso.harmonyoga@orange.fr

Le lien vers le site de l’association ici


Annuaire de toutes les Associations ici


 

Ecoles

Deux écoles primaires résident sur la commune :

École Des Sources

École Primaire Publique

Rue de la Mairie

22450 Kermaria-Sulard

Tél. : 02 96 38 01 25

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Le directeur, Mr Raoul Erwan en charge avec Mme Tanguy des CE1 et CE2.
Mr Le Coadou Jean-François en charge des CP et CE1.

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  • Les 48 élèves des deux classes de (CP-CE1 et CE1-CE2) de l’école Les Sources se sont rendus, mardi 20 février, au Musée de l’école à Bothoa

    Les 48 élèves des deux classes de (CP-CE1 et CE1-CE2) de l’école Les Sources se sont rendus, mardi, au Musée de l’école à Bothoa. Une sortie entièrement financée par l’amicale laïque. Après une petite marche, le matin, sur « le chemin de l’école » (un chemin de campagne, bien boueux, qu’empruntaient autrefois les écoliers pour se rendre à l’école), les enfants ont été reçus par un maître, qui a parfaitement joué son rôle « autoritaire, sévère, mais juste » et qui leur a fait découvrir l’écriture à la plume, la leçon de morale, la distribution des bons points, les punitions de l’époque… Et, l’après-midi, atelier « Les jouets buissonniers », avec confection de couteaux en bois, de toupies, d’instruments de musique… et au final, la visite de la maison de la maîtresse qui exerçait dans les années 1930. Un musée éphémère en préparation.Une sortie qui a enchanté les enfants, qui ont apprécié la chance qu’ils avaient de côtoyer l’école de nos jours. Dans ce projet, les enfants ont aussi enquêté dans leur famille, auprès des grands-parents ou arrière-grands-parents qui peuvent témoigner sur le thème de « L’école d’autrefois ». Un musée éphémère est en préparation à l’école avec une exposition de livres, de cahiers, d’objets divers ayant servi aux écoliers des années 1950.

Sortie à Océanopolis le vendredi 08 décembre 2017

Les deux classes de l’école des Sources se sont rendues, vendredi, à Océanopolis à Brest. Une sortie rendue possible grâce au financement de l’amicale laïque

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Profitant des coefficients de marée élevés et d’une météo favorable, tous les enfants de l’école Les Sources (du CP au CE2) du RPI du Rudonou sont partis à la pêche à pied, vendredi après-midi, avec leurs enseignants et quelques parents accompagnateurs sur l’estran à Perros-Guirec. Une grande partie des animaux pêchés a alimenté l’aquarium de l’école, afin d’étudier les différentes espèces présentes sur le littoral breton.

L’amicale laïque du Rudonou propose de nombreuses manifestations tout au long de l’année pour financer les différentes sorties des écoles du RPI. La prochaine sortie pour les enfants de Kermaria aura lieu mardi prochain. Ils vont participer à un nettoyage de plage à Trégastel et à d’autres animations.

Pour tout renseignement concernant l’école, une inscription, la garderie ….., veuillez contacter le secrétariat du RPI.

Ci-joint le lien ici


École Primaire Privée

4 rue de la croix blanche

22450 Kermaria-sulard

Tél. : 02.96.38.02.31

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L’école Notre-Dame a accueilli les 116 enfants et leurs parents en musique, lundi matin, à l’occasion de la rentrée scolaire. La présidente de l’Ogec, Claire Nicolas, et quelques membres du bureau de l’Ogec, avait également préparé café et jus de fruit proposés à tous.

Ce moment convivial a permis aux familles de faire connaissance avec la nouvelle directrice, Jocelyne Kermadé, qui enseignait l’an dernier à Ploumilliau.

Elle a en charge les 26 élèves de CP et CE1.
Anne-Gaëlle le Bec et Karen Riou (nouvelle), se partagent les 27 élèves des petite et très petite sections de maternelle.
Emilie Bernardin remplace Emmanuelle Lamard pendant son congé en moyenne et grande section de maternelle, qui compte 19 élèves.
Marie- Christine Akouegnon enseigne aux 19 élèves de CE2 et CM1,
et Morgane Chauvel a en charge les 23 élèves de CM1 et CM2.

L’ équipe des enseignantes est complétée par les Atsem : Sandrine Prigent qui remplace Laura Cochard en congé, Nelly le Parc et Sarah Lescouart.

L’Agence Postale Communale

Adresse

14 rue de la Mairie, 22450 Kemaria sulard

Tél : 02 96 38 03 81 Mail : ap.kermaria-sulard@laposte.fr

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Heures d’Ouverture

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 13h30 à 17h15 <chasse|>
Mercredi, Samedi : 9h00 – 11h45

Services rendus par l’A.P.C.

 

  • Dépôt Courriers et colis
  • Vente de timbres-poste à usage courant
  • Vente d’enveloppes Prêt à Poster et d’emballages Colissimo
  • Fourniture d’autres produits « courrier » et « colis » sur commande
  • Dépôt des objets, compris recommandés (hors objets sous contrat, objets en nombre, chronopost et valeur déclarée)
  • Retrait des lettres et colis en instance
  • Services de proximité (contrat de réexpédition du courrier, garde du courrier, Prêt-à-Poster de réexpédition)
  • Retrait d’espèces sur CCP, Postépargne ou livret d’épargne du titulaire dans la limite de 350 € par période de 7 jours.
  • Versements d’espèces sur CCP, Postépargne ou livret d’épargne du titulaire dans la limite de 350 € par période de 7 jours
  • Paiement de mandat compte ordinaire dans la limite de 350 € par opération
  • Réceptions des remises de chèques.
  • Procurations postales pour le courrier
  • Versements d’espèces sur CCP du titulaire, Postépargne ou livret d’Epargne
  • Informations sur les services liés au CCP.

Une campagne sur la monnaie de Paris est disponible, le thème proposé jusqu’au 02 mars 2019 est MICKEY & LA FRANCE 10 euros, 50 euros en argent et 200 euros en Or

 

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Heures de levée du courrier

Tous les jours à 9h00 du matin sauf le samedi matin pas de levée.

Carte nationale d’identité

Carte Nationale d’identité  CNI

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Fin de l’accueil de la demande de carte d’identité en Mairie de Kermaria-Sulard,
cette nouvelle procédure rentre en vigueur le 01 décembre 2016.

Mais la Mairie de Kermaria-Sulard reste disponible pour vous aider à la pré-demande en ligne mise en place depuis le 1 er juillet 2016 ou à télécharger le formulaire cerfa 12100*02 au format PDF et à le renseigner avant son impression.
Nous pouvons également vous assister pour imprimer le support dit « Template » permettant de numériser la photographie, les timbres fiscaux et la signature en cas d’absence de cerfa et les imprimés cartonnés sont toujours disponibles. le lien vers le site pour accéder au support « Template » https://passeport.ants.gouv.fr           ici

Vous pouvez vous rendre dans l’une des 25 mairies mise à votre disposition dont vous trouverez ci-joint la carte.

A noter que la Mairie de Perros-Guirec, Lannion, Tréguier et Plouaret qui sont les Mairies les plus proches vous reçoivent uniquement sur rendez-vous.

Mairie de Lannion sur rendez-vous au 02 96 46 64 46
Mairie de Perros-Guirec, sur rendez-vous au 02 96 49 02 41  du lundi au vendredi.

Mairie de Tréguier, sur rendez-vous au  1 place Général Leclerc 02 96 30 19 02

Mairie de Plouaret, sur rendez-vous au 1 Place de l’Église 02 96 46 62 02

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La carte nationale d’identité est valable 15 ans pour les majeurs et 10 ans pour les mineurs.

Documents à fournir en original pour faire votre demande :

La présence du demandeur est obligatoire au dépôt du dossier et au retrait de la Carte Nationale d’Identité. La présence du mineur, quel que soit sont âge ou du majeur sous tutelle est obligatoire. La CNI doit être remise au représentant légal, la présence du mineur est facultative.

Une pré-demande peut être faite en ligne sur le site de l’ANTS :

https://predemande-cni.ants.gouv.fr/ (cette pré-demande ne vous dispense pas de vous rendre en personne au guichet de la Mairie pour la prise d’empreintes et le dépôt de votre dossier).

PIECES A FOURNIR : Un des documents suivants pour justifier de son état-civil :

Un extrait d’acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois comportant sa filiation – Plus nécessaire de fournir un extrait d’acte d’état civil si l’usager est né dans une commune reliée à COMEDEC même en cas de 1ère demande de CNI. (Communication Electronique des Données de l’Etat-Civil). L’information sur les communes raccordées à COMEDEC est disponible à l’adresse suivante : https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC/Villes-adherentes-a-la-dematerialisation.

Ancienne CNI sécurisée (plastifiée) périmée depuis moins de 5 ans ou copie du passeport biométrique en cours de validité ;
Si vous êtes né(e) dans une commune qui dématérialise la délivrance des actes d’état civil, vous n’avez plus à fournir d’acte de naissance comme justificatif. Vos données d’état civil font l’objet d’une vérification sécurisée directement auprès de votre mairie de naissance. Pour savoir si votre commune de naissance est concernée, renseignez-vous en mairie ou connectez-vous sur : https://ants.gouv.fr, rubrique « les solutions » « COMEDEC » Villes adhérentes à la dématérialisation ».

Un justificatif de domicile de moins d’1 an :

une facture d’électricité, gaz ou téléphone, un titre de propriété, un certificat d’imposition ou de non imposition, une attestation d’assurance du logement, fiche de paie, attestation mutuelle ou sécurité sociale. (si l’original de ces pièces est sur support numérique, son impression aura valeur d’original) ;

1 photo d’identité récente de moins de 6 mois et ressemblante au jour du dépôt de la demande (aux normes CNI) ;

L’ancienne CNI à défaut une déclaration de perte ou de vol accompagnée de 25 € en timbres fiscaux ou Timbre dématérialisé peut être acheté en ligne sur le site internet de la Direction Générale des Finances Publiques : https://timbres.impots.gouv.fr

Pièces complémentaires pour un mineur : Si parents divorcés ou séparés, le jugement justifiant l’autorité parentale et la résidence ; Pièce d’identité d’au moins un des parents.

Nom d’usage
: En situation de divorce : le dispositif du jugement mentionnant l’autorisation de conserver le nom d’usage ; Pour un mineur : autorisation écrite et pièce d’identité de l’autre parent.

Pour une personne d’origine étrangère : Certificat de nationalité française ou acte de naissance délivré par le service central d’état civil à Nantes (11 rue de la Maison Blanche 44941 – NANTES CEDEX 9).

Attention : Renouvellement des cartes nationales d’identité prorogés

 

Le décret n°201-1188 du 18 décembre 2013 relatif à la durée de validité et aux conditions de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d’identité, entré en vigueur le 1 er janvier 2014, a étendu la durée de validité des cartes nationales d’identité de 10 à 15 ans. Cette mesure est également applicable aux cartes nationales d’identité sécurisées délivrées à des personnes majeurs et en cours de validité au 1 er janvier 2014, c’est à dire délivrées entre le 02 janvier 2004 et le 31 décembre 2013.

Malgré les nombreuses mesures d’accompagnement mise en place pour faciliter le déplacement des ressortissants français avec une carte nationale d’identité, des difficultés sont rapportées régulièrement par des usagers qui se voient refuser l’embarquement à bord de vols ou de bateaux de croisière, y compris pour se rendre dans un pays ayant officiellement accepté les CNI prorogées.

En conséquence le renouvellemnt des CNI facialement périmées ou en voie de l’être est dorénavant autorisé, dès lors que l’usager est en mesure de justifier de son intention de voyager à l’étranger dans un apys acceptant la CNI comme document de voyage (cf liste jointe) et à condition qu’il ne saoit pas titulaire d’un passeport.

La preuve du voyage pourra être apportée par des moyens tels que le titre de transport, la réservation ou le devis auprès d’une agence de voyage, le justificatif ou la réservation d’hébergement, une attestation de l’employeur pour des personnes amenées à voyager à l’étranger.

Annexe : liste des pays acceptant la carte nationale d’identité comme document de voyage

Tous les pays de l’Union Européenne :


L’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, la Lituanie, la Lettonie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Les pays limitrophes :


Andorre, Monaco et la Suisse

Les autres Etats :


Le Monténégro, saint Marin, la Serbie, l’Islande, le Lichtenstein, le Vatican, l’Albanie, l4ancienne république Yougoslavie de Macédoine, la Bosnie-Herzégovine, l’Egypte, la Turquie et la Norvège.

La Tunisie (uniquement pour les binationaux ou les personnes participant à des voyages de groupe par un professionnel du tourisme)

carte-didentite
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<retour|>

Liens utiles pour créer un dossier d’urbanisme, permis de construire ou autre

Le service du cadastre pour imprimer le plan de masse

le lien

Service de l’état qui vous aide à monter votre dossier d’urbanisme

Autorisations d’urbanisme

La délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier la conformité des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. Selon l’importance des travaux, il faut déposer un permis (permis de construire, d’aménager…) ou une déclaration préalable. Avant de commencer les travaux, il est recommandé de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.

le lien

La réglementation thermique 2012 obligatoire pour toute construction neuve, extension et au surélévation de bâtiment existant.

rt-2012

2 attestations obligatoires l’une au dépôt du dossier de permis de construire
l’autre à l’achèvement de vos travaux.

Elle est établie à votre demande par un professionnel qualifié :

RT 2012 le lien

Pour trouver un professionnel qualifié
Organismes de contrôle technique

le lien

 

Bienvenue à Kermaria Sulard,

Commune jumelée à Muhlbach sur Munster ( Haut-Rhin -Alsace)
La commune de KERMARIA-SULARD se situe au nord-ouest des Côtes d’Armor, à 10km du centre-ville de LANNION.
Elle est limitée par les communes de :

  • TRELEVERN au Nord,
  • CAMLEZ et COATREVEN à l’Est,
  • ROSPEZ et TREZENY au Sud
  • LOUANNEC à l’Ouest.
    La commune a décroché le label « village étoilé ». Elle a été conseillée par le service Energie de LTC après un bilan énergétique et porté les efforts sur la réduction du temps d’éclairage public, les économies d’énergie en installant des lampes leds sur les mâts d’éclairage public et postulé au « concours ». La commune a ainsi obtenu deux étoiles dans le classementt530800201-960

 

 

 

 

 

Salle Multiactivités

sallemultiactivite
Vous êtes un particulier et vous désirez louer la salle pour pratiquer une activité entre amis ou en famille,

ou

Vous êtes une association ou un travailleur indépendant et vous désirez mettre en place un stage ou proposer votre activité à l’année sur la Commune de Kermaria-Sulard,

Il vous suffit de prendre contact avec Mickaël LE BIVIC, animateur responsable de la salle multiactivités, un contrat de location sera établi.

Vous pourrez disposer de l’une des deux salles (salle omnisport ou salle de gymnastique) selon les créneaux disponibles.

Un badge permettant l’accès aux locaux vous sera remis, moyennant une caution de 10€ qui vous sera restituée dès retour.

Les mineurs doivent être obligatoirement accompagnés d’un adulte.

Planning des Salles

planning sma

Tarifs

Les tarifs de salles multiactivités ont été fixés par le Conseil Municipal lors de la délibération du  04 décembre 2017
deliberation-tarifs-sma

Documents à fournir

  • Coût de la location
  • Caution : 10€ pour le badge + 100€ pour la salle (non encaissée et restituée après la location)
  • Attestation d’assurance responsabilité civile
  • Le contrat de location, le règlement intérieur et l’état des lieux dûment signés

Règlement intérieur

. Règlement intérieur de la Sma

Contact

Mickaël LE BIVIC

02 96 45 83 47

 

 

Nuisances Sonores et Règlementation Feu et brûlage à l’air libre des déchets verts

Nuisances sonores

Suite à de récentes réclamations déposées en Mairie, je vous rappelle les réglementations liées aux nuisances sonores.
Elles ont fait l’objet notamment des arrêtés préfectoraux suivants LE BRUIT (arrêté préfectoral du 27 février 1990).

  • Article 3 – (modifié par arrêté préfectoral du 11 juillet 2008) Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux ou en plein-air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, de quelque nature qu’ils soient, susceptibles d’occasionner un bruit ou une vibration intense et perturbant le repos ou la tranquillité des voisins, doit interrompre ces travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés sauf en cas d’intervention urgente ou de travaux agricoles ne pouvant être réalisés durant la journée. Dans ce dernier cas, toutes précautions devront être prises pour réduire au maximum la gêne au voisinage, notamment en programmant les travaux nocturnes sur les parcelles les plus éloignées des habitations, et en évitant tout bruit inutile et désinvolte. Des dérogations exceptionnelles sur la demande motivée des intéressés pourront être accordées par les services préfectoraux, s’il s’avère nécessaire que les travaux considérés soient effectués en dehors des heures et jours autorisés à l’alinéa précédent.
  • Article 4 – Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
    Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 19 h 30
    Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00
    Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.


Je vous remercie de bien vouloir respecter ces dispositions afin d’assurer le calme qui est un gage de bonne entente avec son voisinage.
Avec mes très cordiales salutations.

Le Maire Dominique BOITEL

Règlementation Feu et brûlage à l’air libre des déchets verts

Vous trouverez ci-joint l’Arrêté préfectoral du 09/07/2012 fixant diverses mesures de prévention contre les incendies de forêts et de landes et règlementant l’usage du feu pour le brûlage à l’air libre des déchets verts dans le département des Côtes d’Armor.

brulagedechetvert

Nuissances sonores

Suite à de récentes réclamations déposées en Mairie, je vous rappelle les
réglementations liées aux nuisances sonores.

Elles ont fait l’objet notamment des arrêtés préfectoraux suivants LE BRUIT (arrêté préfectoral du 27 février 1990).

  • Article 3 – (modifié par arrêté préfectoral du 11 juillet 2008) Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux ou en plein-air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, de quelque nature qu’ils soient, susceptibles d’occasionner un bruit ou une vibration intense et perturbant le repos ou la tranquillité des voisins, doit interrompre ces travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés sauf en cas d’intervention urgente ou de travaux agricoles ne pouvant être réalisés durant la journée. Dans ce dernier cas, toutes précautions devront être prises pour réduire au maximum la gêne au voisinage, notamment en programmant les travaux nocturnes sur les parcelles les plus éloignées des habitations, et en évitant tout bruit inutile et désinvolte.
    Des dérogations exceptionnelles sur la demande motivée des intéressés pourront être accordées par les services préfectoraux, s’il s’avère nécessaire que les travaux considérés soient effectués en dehors des heures et jours autorisés à l’alinéa précédent.
  • Article 4 – Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

    Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 19 h 30

    Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00

    Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.

Je vous remercie de bien vouloir respecter ces dispositions afin d’assurer le calme qui est un gage de bonne entente avec son voisinage.

Avec mes très cordiales salutations.

Le Maire
Dominique BOITEL

Taxe d’Aménagement

La taxe d’aménagement s’applique lors du dépôt d’un permis de construire (y compris lors d’une demande modificative générant un complément de taxation) ou d’une déclaration préalable de travaux.

Opérations concernées

La taxe est applicable à toutes les opérations d’aménagement, de construction, de reconstruction et d’agrandissement de bâtiments ou d’installations, nécessitant une autorisation d’urbanisme (permis de construire ou d’aménager, déclaration préalable), et qui changent la destination des locaux dans le cas des exploitations agricoles.

La taxe est exigible au taux applicable à la date de :

  • la délivrance de l’autorisation de construire ou d’aménager, ou du permis modificatif,
  • la naissance d’une autorisation tacite de construire ou d’aménager,
  • la décision de non-opposition à une déclaration préalable,
  • l’achèvement des constructions réalisées sans autorisation ou en infraction, constaté par procès-verbal (taxation d’office).

Surface Taxable

La surface qui sert de base de calcul à la taxe correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades.

Il faut en déduire :

  • l’épaisseur des murs qui donnent sur l’extérieur,
  • les trémies des escaliers et ascenseurs.

Constituent donc de la surface taxable :

  • tous les bâtiments (y compris les combles, celliers, caves, dès lors qu’ils dépassent 1,80 m de hauteur sous plafond),
  • ainsi que leurs annexes (abri de jardin notamment).

Un bâtiment non clos (ouvert sur l’extérieur avec une cloison de façade en moins, pergola ou tonnelle par exemple) ou une installation découverte (une terrasse par exemple) n’est pas compris dans la surface taxable. Par contre, une véranda couverte et close est taxable.

Si certains ouvrages sont exclus de la surface taxable, ils sont cependant soumis à la taxe de façon forfaitaire par emplacement (aire de stationnement, piscine découverte, panneau solaire au sol, éolienne, etc.).

Abattements

Un abattement  est prévu pour :

les logements aidés et hébergements sociaux,

les 100 premiers m² des locaux d’une habitation principale,

les locaux à usage industriel ou artisanal, dont les entrepôts et hangars non ouverts au public faisant l’objet d’une exploitation commerciale,

les parcs de stationnement couverts faisant l’objet d’une exploitation commerciale.

Paiement

La taxe doit être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis :

  • au 12e mois pour la 1e échéance,
  • puis au 24e mois pour la 2nde échéance.

Si son montant est inférieur à 1 500 €, elle n’est payée qu’en une seule fois.

TA et RAP info au 1er janvier 2018

Centre Intercommunal CIDS

Retrouvez toutes les informations du Centre Intercommunal de Découverte Sportive (CIDS) ou centre de loisir sur le site

La plaquette sur le Centre de loisirs du 26 février 2018 au 09 mars 2018

Nouveau le Centre est ouvert jusqu’à 18h30

 

le Club de l’Amitié

Le Club de l’Amitié

  • Le club de l’amitié compte soixante-dix adhérents et propose un après-midi par mois, le 2 ème mecredi du mois à la Salle du Temps Libre à Kermaria-Sulard, et le dernier mercredi du mois à Coatreven. Tout le monde se retrouve autour de jeux de société, de boules bretonnes à l’extérieur ou dans les allées couvertes mises à disposition par la municipalité, randonnée au départ de la salle du temps libre pour ceux qui le souhaitent et l’après-midi se termine par un goûter. Ce rendez-vous s’interrompt en été pour reprendre en septembre.
  • La présidente : Joyselle Le CALVEZ

Spectacle Holiday on Ice à Brest

Le club de l’amitié a, au cours de son assemblée générale, proposé à ses adhérents plusieurs sorties dont une au spectacle Holiday on Ice, à Brest. Celui-ci a eu lieu le mercredi 05 avril 2017, et vingt-trois personnes du club ont fait le déplacement. Tous sont revenus enthousiasmés par la féerie de ce spectacle, « présenté par une troupe virevoltante et des portés magistraux », raconte la présidente, Joyselle le Calvez.
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Assemblée générale du mercredi 11 janvier 2017

Le club de l’Amitié, qui compte 68 adhérents, a tenu son assemblée générale, mercredi, sous la présidence de Joyselle Le Calvez, qui a rappelé les diverses activités de l’association : des réunions hebdomadaires avec des marches, des jeux de boules, de belote, de Scrabble et des goûters. Des repas ont été organisés, en juin, à Bégard, et en décembre, à Ploumilliau, et des sorties, à Brest, pour la Saint-Patrick ; au château et parc de la Bourbansais, en juin.

Saines finances

Le bilan financier est positif, avec un solde de 128 € sur l’année et un avoir en caisse de 8.000 €. La cotisation reste à 15 €. Pour 2017, les activités de 2016 seront reprises avec une sortie à Brest pour « Holidays on ice », le 5 avril ; un voyage en juin mais qui n’est pas encore défini et au Puy du Fou, les 10 et 11 juin. Un repas dansant est prévu en octobre, à la salle du Temps Libre. La présidente a aussi rappelé que le club pouvait encore enregistrer de nouvelles inscriptions. À la suite de la réunion, la chorale « Accroche choeur » a donné un concert et l’assemblée a partagé un copieux goûter, qui s’est terminé avec le partage de la galette des Rois.

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*************************************************************
Lors de la réunion du début d’année en janvier 2016, le Club de l’amitié avait fêté les Rois et honoré les doyens et doyennes. Rosalie Le Campion, 93 ans, la doyenne de la commune, n’avait pas pu se rendre à ce goûter. Toute l’assemblée avait eu une pensée pour elle. Mardi, Joyselle Le Calvez et Mireille Maronne, présidente et trésorière du club, se sont rendues chez elle pour partager la galette et passer un moment agréable et sympathique.

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Comité d’Animation

Le Comité d’Animation

Le Nouveau Bureau :

La première assemblée générale du comité d’animation, qui s’était  tenue le 14 janvier, n’ayant pas permis de former un bureau à la suite de la démission de Gurvan Le Muzic. Une seconde réunion a été convoquée vendredi. Après avoir rappelé, en présence de Dominique Boitel, maire, les statuts de l’association, qui précisent que pour faire partie du bureau, il faut demeurer sur la commune et être présent à la réunion, Gurvan Le Muzic a fait appel à candidature pour la présidence. Colette Trambouze, seule candidate, a été élue, à l’unanimité, comme d’ailleurs l’ensemble des membres du bureau.

La composition du bureau

Présidente : Colette Trambouze ; vice-présidente : Angélique Le Quellec ; trésorière : Mireille Maronne ; trésorier adjoint : Gaspard Baulig ; secrétaire : Philippe Gravier ; secrétaire adjoint : Daniel Trambouze. Membres : Jeannette Roger, Marcel Huon, Éric Antoine, Michel Parthenay, Gaby Parthenay et Hervé Salaün. Toutes les personnes désirant donner un coup de main pour l’organisation du pardon seront les bienvenues. Le comité va en effet, dans un premier temps, s’employer à préparer les festivités du pardon et la présidente invite la nouvelle équipe à se réunir, le samedi 17 mars  à 10 h.

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Les concours de boules organisés pendant les trois jours des fêtes du pardon se sont déroulés dans les allées montées près de la salle multi-activités et de nombreux boulistes y ont participé.

Samedi, concours en « Pen eus Pen ». 37 engagés au concours principal remporté par Emilien Le Maguer ; 2. Luke Richard. Dimanche, concours en doublettes, 39 équipes. Concours principal : 1. Franck et Luke Richard ; 2. Emilien Le Maguer et Nourie.
Consolante : 1. Jean Pierre Richard et Erwan Maréchal ; 2. Manu Houérou et Jean Luc Le Men.

Chaque année, le comité d’animation offre, dans la semaine qui précède Noël, une séance de cinéma et un goûter aux écoliers kermarianais. Mercredi 21 décembre 2016 en après-midi, 32 jeunes accompagnés d’une demi-douzaine d’adultes ont donc pris le bus pour se rendre aux Baladins à Lannion pour assister à la séance de cinéma. Au programme, deux films : « Rogue One », un film de science-fiction américain réalisé par Gareth Edwards, sorti en 2016 pour les plus grands et « Norm », un long-métrage d’animation réalisé par Trevor Wall et sorti en France tout récemment pour les plus petits. Au retour, les enfants ont eu droit à un goûter et à la visite du Père Noël, le tout financé par le comité.

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Imprimés pour demande de permis construire, déclaration préalable, etc

Quelle formalité devez-vous accomplir pour être autorisé à réaliser votre projet ?

Ci-dessous le document qui permet de vous orienter :

notice-explicative-pour-les-demandes-d-urbanisme

Certificat d’urbanisme

certificat-durbanisme-simple-ou-operationnel
Vous pouvez utiliser ce formulaire pour

  • Connaître le droit de l’urbanisme applicable sur un terrain
  • Savoir si l’opération que vous projetez est réalisable

les dossiers d’urbanisme :

Déclarations préalables

Déclaration préalable : Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
declaration-prealable-simplifiee
Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

  • Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, aire d’accueil de gens du voyage, …) de faible importance soumis à simple déclaration.
  • Vous réalisez des travaux (construction, modification de construction existante…) ou un changement de destination soumis à simple déclaration.
  • Votre projet comprend des démolitions

Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
declaration-prealable-1340406
Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

  • Vous réalisez des travaux sur une maison individuelle (extension, modification de l’aspect extérieur, ravalement de façade…).
  • Vous construisez une annexe à votre habitation (piscine, abri de jardin, garage…).
  • Vous édifiez une clôture

Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager
declaration-prealable-division-fonciere
Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

  • Vous divisez un terrain pour en détacher un ou plusieurs lots en vue de construire en dehors d’un site classé ou d’un secteur sauvegardésans création ou aménagement de voies, d’espaces ou d’équipements communs
  • Vous réalisez une division foncière dans une commune qui a institué le contrôle des divisions dans le cadre de l’article L.111- 5-2 du code de l’urbanisme                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Permis de construire

Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes
permis-de-construire-maison-individuelle
Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

  • Vous construisez une maison individuelle ou ses annexes.
  • Vous agrandissez une maison individuelle ou ses annexes.
  • Vous aménagez pour l’habitation tout ou partie d’une construction existante.
  • Votre projet comprend des démolitions

Permis de construire à destination des professionnels<chasse|>
Permis d’aménager
permis-de-construire-a-destination-professionnel
Vous pouvez utiliser ces formulaires si :

  • Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, parc d’attraction, terrain de sports ou loisirs,…)
  • Vous réalisez une nouvelle construction
  • Vous effectuez des travaux sur une construction existante
  • Votre projet d’aménagement ou de construction comprend des démolitions

Modification d’un permis délivré en cours de validité
modification-dun-permis-en-cours-de-validite
Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

  • Vous souhaitez modifier un permis qui vous a été délivré et qui est en cours de validité.
    Un permis est valable deux ans à compter de sa délivrance. Passé ce délai, il devient caduc si les travaux n’ont pas commencé ou s’ils ont été interrompus pendant plus d’un an

Déclaration d’ouverture de chantier

declaration-ouverture-de-chantier
Vous pouvez utiliser ce formulaire pour déclarer que vous avez commencé les travaux ou aménagements autorisés

Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux

declaration-achevement-de-travaux
Vous pouvez utiliser ce formulaire pour

  • Déclarer l’achèvement des travaux de construction ou d’aménagement
  • Déclarer que les travaux de construction ou d’aménagement sont conformes à l’autorisation et respectent les règles générales de construction
  • Déclarer que le changement de destination ou la division de terrain a été effectué et est conforme au permis ou à la déclaration préalable

    Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable

    fiche-aide
    Cette fiche constitue une aide pour le calcul des surfaces. Elle ne doit pas être jointe à votre demande.

le lien vers le service public urbanisme

Fiche d’aide pour constituer votre dossier Déclaration préalable ou permis de construire.

Quels plans fournir à ma demande ?

quels-plans-fournir-a-ma-demande

detail-des-plans-a-fournir-pour-la-declaration-prealable
quels-plans-fournir-pour-un-permis-de-construire

Plan Local D’Urbanisme

Le 25 Juillet 2014, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme de Kermaria-Sulard.

Qu’est-ce qu’un plan local d’urbanisme ?

Le PLU est :

  • UN DOCUMENT DE PLANIFICATION qui prévoit et organise l’avenir du territoire pour les dix prochaines années
  • UN DOCUMENT REGLEMENTAIRE qui détermine les droits à construire de chaque parcelle.
  • UN DOCUMENT JURIDIQUE qui s’impose à tous et sert de référence à l’instruction des certificats d’urbanisme, permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables, ….

1- Le Rapport de présentation

  • Expose le diagnostic
  • Analyse l’état initial de l’environnement
  • Explique le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et la délimitation des zones
  • Explique et justifie le règlement
  • Évalue les incidences du PLU sur l‘environnement
    Le Rapport de présentation ici

2- Le PADD

Le Projet D’Aménagement et de Développement Durable a pour objet de présenter le projet de la commune pour les années à venir. Il définit les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement retenues sur le territoire communal.

Le PADD  ici 

3- Le Règlement

Il fixe les règles qui s’appliquent aux différentes zones :

  • Zones urbaines (Zone U)
  • Zones à urbaniser (Zone AU)
  • Zones Agricoles (Zone A)
  • Zones naturelles et forestières (Zones N)Chaque zone possède un règlement qui peut contenir jusqu’à 14 règles :

QUOI ? : Quels types de constructions et installations peuvent être édifiés ?

COMMENT ? : Quelles sont les conditions à respecter pour la construction ? (hauteur, implantation, aspect extérieur, ….)

COMBIEN ? : Quelle surface …?

Le règlement ici

4 – Les Documents graphiques

Ce document délimite  les différentes zones (U, AU, A, N)

  ici

Ce document fait apparaître les éléments protégés en application de l’article L1234-1-57° de l’urbanisme

ici

5- Les Annexes

Elles comprennent des documents graphiques et écrits tels que plan et liste des servitudes, plans des réseaux, liste des emplacements réservés pour les équipements publiques.

Ce document consultable  ici

comprend les

  • La liste des Servitudes d’utilités publiques
  • Le plan des servitudes d’utilité publique consultable ici
  • Le Schéma des réseaux d’eau potable consultable  ici
  • Le Schéma du réseaux d’assainissement des eaux usées consultable ici
  • Les Règles incendie
  • Permis de Démolir
  • Arrête de classement des infrastructures de transports terrestres
  • Le rapport d’inventaire des zones humides consultable ici
  • Le Schéma du Droit de préemption Urbain (DPU) consultable ici

6-Orientations d’aménagement et de programmation

  • Les orientations d’aménagement et de programmations sont consultables  ici

7- Les pièces administratives

Les délibérations concernant le PLU sont consultables ici

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 du PLU

Modification de l’article UA13, UC13, UY13 et A13 du règlement et correction d’une erreur matérielle : reclassement de la parcelle ZK 97 en zone UC.

Délibération en date du 04 septembre 2015

deliberation-du-04-septembre-2015

Arrêté en date du 08/02/2016

arrete-du-08-02-2016

AVIS : Par l’arrêté du maire en date du 08 février 2016 engageant la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU.
Par la délibération du Conseil Municipal de la commune de KERMARIA-SULARD en date du 04 septembre 2015 décidant des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU

La mise à disposition du public se déroulera pendant un mois du 18 Février 2016 au 18 Mars 2016. (Voir avis ci-joint).

avis

Rapport de présentation

rapport-de-presentation

Annexe : calcul du volume de rétention

calcul-du-volume-de-retention

Carte des zonages

carte-des-zonages

8-Arrêté du préfet en date du 20/03/2017

classement sonore des infrastructures de transports terrestres commune de KERMARIA-SULARD

arrete-du-20-03-2017-revision-du-classement-sonore

carte-classement-sonore

carte-classement-sonore-en-pdf

 

D.I.C.R.I.M.

LE DICRIM document d’information sur les risques majeurs de la commune est consultable en Mairie :

Il informe les habitants de la commune sur les risques naturels et technologiques auxquels ils sont soumis.

Indique les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre (moyens d’alerte en cas de risque, consignes de sécurité individuelles à respecter)

Recense les évènements et accidents survenus dans la commune.

dicrim-kermaria-sulard

Ci-joint le lien vers Prim.net
Portail thématique officiel du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEEDDAT) de France dédié à la prévention. Ce site favorise la mise à disposition, le partage et l’actualisation d’informations relatives aux risques naturels et technologiques pour renforcer notre résilience individuelle et collective.

http://www.prim.net/

Vous pouvez consulter également le D.D.R.M.: le dossier départemental sur les risques majeurs des Côtes d’Armor :

Il est de la responsabilité du préfet d’informer les citoyens sur les risques majeurs auxquels ils sont exposés dans le département des Côtes-d’Armor, c’est un droit inscrit dans le code de l’environnement aux articles L 125-2 et R 125-9 à R 125-14.
Ce dossier départemental présente les conséquences prévisibles pour les personnes, les biens et l’environnement. Il souligne l’importance des enjeux, notamment dans les zones urbanisées, rappelle les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde et indique, pour chaque risque, les services concernés. Le DDRM mentionne également l’historique des événements et des accidents. Le tableau inséré en fin de document récapitule pour chaque commune les risques recensés. ici

 

Fiscalité

<doc737|left> Ce document est établi à l’issue de l’émission des rôles généraux d’impôts locaux ;
Il a pour objet de faire connaître aux contribuables la nature des différentes impositions locales perçues au titre des quatre taxes directes locales et des taxes annexes et additionnelles ainsi que la répartition de ces impositions entre les collectivités territoriales et les EPCI.

Les principales données éditées sur l’état 1288 M sont les suivantes :

Dans le cadre I, « Taxes principales » :

les taux votés par les communes, les EPCI (taux calculés pour les syndicats), le département et la
région ;

les bases d’imposition et les produits nets pour les communes, les EPCI, le département, la région, et le
fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle.
Lorsque la commune appartient à un EPCI qui perçoit la taxe professionnelle à sa place, l’état 1288 M
indique le montant des bases de taxe professionnelle de la commune imposable au profit de l’EPCI.

Le cadre II « Taxes annexes » fait apparaître les taux et tarifs appliqués sur la commune au profit des
organismes consulaires et des divers établissements publics ainsi que le taux de la cotisation nationale
de péréquation de la taxe professionnelle.

le-tableau-des-taux-fiscaux

 

Délibérations / Compte rendu du Conseil / Tarifs communaux

Tarifs communaux 2018 Délibération

tarifs-au-01-er-janvier-2018

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 02/02/2018

compte-rendu- du 02-02-2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 01/12/2017

compte-rendu-du-01-12-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 05 octobre 2017

compte-rendu-du-05-10-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 27/07/2017

compte-rendu-du-27-07-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 19/06/2017

compte-rendu-du-19-06-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 25/04/2017

compte-rendu-du-25-04-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 07/04/2017

compte-rendu-du-07-04-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2017

compte-rendu-du-29-03-2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2017

compte-rendu-du-23-01-2017

Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2016

seance-du-28-10

Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2016

seance-du-14-09

Compte Rendu Du Conseil Municipal du 22 juillet 2016

compte-rendu-du-22-07-2016

Compte Rendu Du Conseil Municipal du 27 mai 2016

compte-rendu-du-27-05-2016

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