Conseil Municipal

Site en maintenance

Le Maire : Pierre HOUSSAIS

Les adjoints : 

1er adjoint : LE GOFF Thibaut

2ème adjointe : ROUGNANT Marie-jo

3 ème adjoint : LE HOUEROU Alain

4ème adjointe : LE HUEROU Audrey

Les commissions communales : 

COMMISSION APPEL d’ OFFRES
Titulaires  : LE GOFF Thibaut

Suppléants :  DRU Emmanuel, JADE Michel, LE HOUEROU Alain, TANDA Salvatore

COMMISSION GENERALE
La commission générale est composée de tous les membres du Conseil Municipal

COMMISSION FINANCES ET BUDGET :
LE GOFF Thibaut, DRU Emmanuel, JADE Michel, TANDA Salvatore, URVOY Alain

COMMISSION DU PERSONNEL
LE GOFF Thibaut, DRU Emmanuel, TANDA Salvatore

COMMISSION BULLETIN MUNICIPAL / SITE WEB / RESEAUX SOCIAUX
ROUGNANT Marie-jo, DUCLUZEAU Lucile, SOUDAIS Christiane, TAUPIN Christelle

COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES  ET RESTAURATION SCOLAIRE
LE HUEROU Audrey, DOUAREC Audrey, LE GOFF Thibaut, ROUGNANT Marie-jo, TAUPIN Christelle

COMMISSION AFFAIRES SOCIALES
ROUGNANT Marie-jo, LE HOUEROU Alain, MARTY Véronique, SOUDAIS Christiane, TAUPIN Christelle

COMMISSION JEUNESSE CULTURE ET CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
LE HUEROU Audrey, DOUAREC Audrey, DUCLUZEAU Lucile, TAUPIN Christelle, URVOY Alain

COMMISSION PETITE ENFANCE
TAUPIN Christelle, DOUAREC Audrey

COMMISSION TRAVAUX VOIRIE ENVIRONNEMENT URBANISME  BATIMENT
LE HOUEROU Alain, COLBERT Guy, DRU Emmanuel, JADE Michel, LE GOFF Thibaut, TANDA Salvatore

COMMISSION EMBELLISSEMENT ET ENVIRONNEMENT
ROUGNANT Marie-jo, COLBERT Guy, DUCLUZEAU Lucile, LE HOUEROU Alain, LE HUEROU Audrey, TAUPIN Christelle

COMMISSION TOURISME ET CAMPING
JADE Michel, COLBERT Guy, DUCLUZEAU Lucile, SOUDAIS Christiane, TAUPIN Christelle, LE HOUEROU Alain

COMMISSION ASSOCIATIONS
ROUGNANT Marie-jo, DUCLUZEAU Lucile, TAUPIN Christelle, URVOY Alain, 

COMMISSION ECOUTE DES QUARTIERS ET CONSULTATIONS
ROUGNANT Marie-jo, LE GOFF Thibaut, TANDA Salvatore, TAUPIN Christelle

COMMISSION FETES ET CEREMONIES
ROUGNANT Marie-jo, LE HOUEROU Alain, LE HUEROU Audrey, TAUPIN Christelle

CORRESPONDANT DEFENSE 
TANDA Salvatore

 

D.I.C.R.I.M.

LE DICRIM document d’information sur les risques majeurs de la commune est consultable en Mairie :

Il informe les habitants de la commune sur les risques naturels et technologiques auxquels ils sont soumis.

Indique les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre (moyens d’alerte en cas de risque, consignes de sécurité individuelles à respecter)

Recense les évènements et accidents survenus dans la commune.

dicrim-kermaria-sulard

Ci-joint le lien vers Prim.net
Portail thématique officiel du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEEDDAT) de France dédié à la prévention. Ce site favorise la mise à disposition, le partage et l’actualisation d’informations relatives aux risques naturels et technologiques pour renforcer notre résilience individuelle et collective.

http://www.prim.net/

Vous pouvez consulter également le D.D.R.M.: le dossier départemental sur les risques majeurs des Côtes d’Armor :

Il est de la responsabilité du préfet d’informer les citoyens sur les risques majeurs auxquels ils sont exposés dans le département des Côtes-d’Armor, c’est un droit inscrit dans le code de l’environnement aux articles L 125-2 et R 125-9 à R 125-14.
Ce dossier départemental présente les conséquences prévisibles pour les personnes, les biens et l’environnement. Il souligne l’importance des enjeux, notamment dans les zones urbanisées, rappelle les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde et indique, pour chaque risque, les services concernés. Le DDRM mentionne également l’historique des événements et des accidents. Le tableau inséré en fin de document récapitule pour chaque commune les risques recensés. ici

Fiscalité

 

Taux d’imposition 2021 –  Affichage 1288 M

Téléchargez ici

Ce document est établi à l’issue de l’émission des rôles généraux d’impôts locaux ;
Il a pour objet de faire connaître aux contribuables la nature des différentes impositions locales perçues au titre des quatre taxes directes locales et des taxes annexes et additionnelles ainsi que la répartition de ces impositions entre les collectivités territoriales et les EPCI.

Les principales données éditées sur l’état 1288 M sont les suivantes :

Dans le cadre I, « Taxes principales » :

les taux votés par les communes, les EPCI (taux calculés pour les syndicats), le département et la
région ;

les bases d’imposition et les produits nets pour les communes, les EPCI, le département, la région, et le
fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle.
Lorsque la commune appartient à un EPCI qui perçoit la taxe professionnelle à sa place, l’état 1288 M
indique le montant des bases de taxe professionnelle de la commune imposable au profit de l’EPCI.

Le cadre II « Taxes annexes » fait apparaître les taux et tarifs appliqués sur la commune au profit des
organismes consulaires et des divers établissements publics ainsi que le taux de la cotisation nationale
de péréquation de la taxe professionnelle.

Vote des Taux Imposition 2019-tamponne

 

Délibérations – Procès Verbal du Conseil – Tarifs communaux

Tarifs communaux 2023 –  Délibérations

 


Année 2023

Délibérations du Conseil Municipal du 06 12 2023

Voir les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 11 10 2023

Voir les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2023

Voir les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023

Voir les délibérations

Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2023

Voir les délibérations


Année 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 08 décembre 2022

Voir toutes les délibérations

Compte rendu du Conseil Municipal du 02 Février 2022 : 

CR CM 2022 02 02

Compte rendu du Conseil Municipal du 1er Mars 2022:

CR CM 2022 03 01

 


Année 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 Décembre 2021

CR CM 2021 12 13

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 Novembre 2021

CR CM 2021 11 02

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 Septembre 2021

CR CM 2021 09 22

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Août 2021

CR CM 2021 08 31

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Mai 2021

CR CM 2021 05 10

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Mars 2021

CR CM 2021 03 25

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Mars 2021

CR CM 2021 03 17

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 Janvier 2021

CR CM 2021 01 26


Année 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 Mai 2020

CR CM 2020 05 26

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 Juin 2020

CR CM 2020 06 11

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

CR CM 2020 07 10

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 Août 2020

CR CM 2020 08 27

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 Octobre 2020

CR CM 2020 10 15

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 Novembre 2020

CR CM 2020 11 26

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2020

CR CM 2020 12 17


Année 2019

CR CM  2019 01 29

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2019

CR CM  2019 03 22

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019

CR CM 2019 04 10

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2019

CR CM 2019 06 19

Compte rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019

CR CM 2019 08 06

Compte rendu du Conseil Municipal du 09 septembre 2019

CR CM 2019 09 09

 

 Conseil Municipal du 07 novembre 2019

CR CM 2019 11 07

 Conseil Municipal du 09 décembre 2019

CR CM 2019 12 09

Année 2018

Conseil Municipal du 07 décembre 2018

CR CM 2018 12 07

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2018

CR CM 2018 10 18

Conseil Municipal du 07/09/2018

CR CM 07-09-2018

Conseil Municipal du 21/06/2018

CR CM 21-06-2018

Conseil Municipal du 27/04/2018

CR CM 27-04-2018

Conseil Municipal du 06/08/2018

CR CM 2019 08 06

Conseil Municipal du 18/10/2018

CR CM 2018 10 18

Conseil Municipal du 07/12/2018

CR CM 2018 12 07

Année 2017

Conseil Municipal du 01/12/2017

CR CM 01-12-2017

Conseil Municipal du 05 octobre 2017

CR CM 05-10-2017

Conseil Municipal du 27/07/2017

CR CM 27-07-2017

Conseil Municipal du 19/06/2017

CR CM 19-06-2017

Conseil Municipal du 25/04/2017

CR CM 25-04-2017

Conseil Municipal du 07/04/2017

CR CM 07-04-2017

Conseil Municipal du 29 mars 2017

CR CM 29-03-2017

Conseil Municipal du 23 janvier 2017

CR CM 23-01-2017

 

Année 2016

Conseil Municipal du 28 octobre 2016

CR CM 2016 28-10

Conseil Municipal du 14 septembre 2016

CR CM 2016 14-09

Conseil Municipal du 22 juillet 2016

CR CM 22-07-2016

Conseil Municipal du 27 mai 2016

CR CM 27-05-2016

 

Bulletins Communaux

Le bulletin n°35 de Mai 2021

Téléchargeable Ici

Le Livret social 2021 ici


Le bulletin n°34 de janvier 2020

Téléchargeable Ici

Le bulletin n°33 de janvier 2019

Téléchargeable ici

Le bulletin n° 32 de janvier 2018

Téléchargeable ici

Le bulletin n° 31 de janvier 2017

Téléchargeable ici

couverture

[

Le bulletin n° 30 de février 2016

Téléchargeable ici

couverture

[

Le bulletin n° 29 de janvier 2015

Téléchargeableici couverture-1

<retour|>

Commission Affaires Sociales

Affaires Sociales :

Avec l’aide des secrétaires, les membres des affaires sociales sont à l’écoute et disponibles pour vous aider à établir des documents, vous recevoir pour un problème social et vous accompagner dans vos démarches administratives.

La Commission Communale d’ Action Sociale  ne peut agir que dans les domaines spécifiques prévus, à savoir « la spécialité sociale ».

Visite aux aînés de la Commune de plus de 76 ans

Dans le cadre des actions de la Commission communale d’action sociale, cinq élus et cinq citoyens nommés par la municipalité rendent visite aux personnes âgées de 76 ans et plus, en cette période de Noël, un panier garni leur a été offert.

Comme chaque année les membres du Commission Communale d’ Action Sociale ont préparés 66 colis de Noël pour les personnes âgées de soixante-seize ans et plus. Ils leur ont rendu visite à leur domicile ou à l’hôpital ou en structure.

Il peut traiter des demandes ponctuelles de familles en difficulté dans la commune en les orientant vers les organismes susceptibles de les aider.

A savoir :

Les services d’aide à domicile le lien vers le site de Lannion tregor communauté  ici

Tél : 02 96 22 15 20

LES MISSIONS

Rester chez soi, est le souhait de beaucoup de personnes âgées attachées à leur cadre de vie et ne souhaitant pas changer d’habitudes. Mais, quand il devient difficile d’accomplir seul certains gestes de la vie quotidienne, une aide devient dispensable.
Créé à cet effet, le Syndicat d’Entraide organise toutes les activités et services susceptibles de permettre aux personnes âgées ou handicapées (taux d’invalidité d’au moins 80%) du Canton de Perros-Guirec d’exercer leur liberté de choix de mode de vie et plus particulièrement en proposant trois types de services :

• Aide à domicile ( en prestataire ou mandataire ), garde de nuit
• Télé-Alarme

Le Syndicat d’Entraide travaille bien sûr en relation étroite avec les CCAS, le CLIC, les médecins et les autres para-médicaux, les infirmiers, infirmières libéraux, le Service de Soins à Domicile, les unions professionnelles de cette branche.

AIDE A DOMICILE

un service dit prestataire : aide ménagère à domicile

L’aide ménagère est une prestation accordée aux personnes âgées ayant besoin, pour demeurer à domicile, d’une aide pour effectuer les actes de la vie courante. Le service est assuré par une salariée qui apporte une aide matérielle et morale. Elle est compétente pour réaliser les travaux ménagers courants : entretien du logement, du linge, lessive, repassage, raccommodage, préparation des repas, courses, vaisselle, etc….

En fonction de ses ressources et de son degré de dépendance, la personne âgée peut bénéficier d’une aide financière octroyée par sa Caisse de retraite. Le Syndicat se charge de la constitution des dossiers.

un service dit mandataire : emploi d’une assistante de vie ou d’une garde à demeure.

• Employer une assistante de vie

Si les ressources dépassent les plafonds des caisses de retraite, la personne peut intégrer le service dit mandataire. Ce service se charge d’effectuer toutes les démarches administratives liées à l’emploi d’une assistante de vie : fiches de salaires, demande d’exonération des charges patronales de sécurité sociale
pour les personnes de plus de 70 ans.

Dans ce service, les aides à domicile sont rattachées à la Convention Collective des Employés de Maison, et les personnes âgées sont déclarées employeurs et donc soumis à toutes les obligations de l’employeur.

• Employer une garde à demeure

La garde à domicile assure une présence en veillant au confort physique et moral des personnes âgées. Elle peut intervenir 7 jours sur 7, de jour comme de nuit. Elle permet d’apporter une réponse aux situations temporaires, difficiles ou imprévues ( sorties d’hôpital, maladie…).

TELE-ALARME

La télé-alarme est reliée à une centrale téléphonique et se compose d’un appareil branché sur le téléphone et d’un médaillon que la personne porte sur elle en permanence. En cas d’urgence, la personne actionne le médaillon par une simple pression ce qui déclenche un appel auprès de la centrale. Celle-ci appelle aussitôt la personne, évalue la situation et si besoin fait intervenir soit le réseau de solidarité que vous avez choisi (amis, famille, voisins), soit les services d’urgences (médecin, pompiers).

Les bureaux du Service d’aide à domicile  sont situés au :

25 avenue de la Mairie 22700 SAINT QUAY PERROS

Tél. : 02.96.91.00.09 Fax : 02.96.49.09.17

e-mail : siecgr@wanadoo.fr

Bureaux ouverts au public du lundi au vendredi (8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30 )

Comité interdépartemental de soins à domicile de la Côte de Granit Rose

Pôle Phoenix
Bât B2
route du radôme
22560 PLEUMEUR-BODOU

tél : 02.96.91.25.26
fax : 02.96.23.95.91
cisad-perros@orange.fr

Le service a été créé en mars 1980. C’est une Association à but non lucratif, régie par la loi de juillet 1901, intervenant sur toutes les communes du canton de Perros-Guirec.

Son siège social et son secrétariat sont situés à Pleumeur-Bodou Il est géré par un conseil d’administration et un bureau composé de représentants désignés des communes.

1. Le rôle

Le service a pour fonction
• de dispenser aux personnes malades ou à celles dont les capacités physiques sont diminuées, les soins infirmiers et d’hygiène qui sont prescrits par le médecin,
• d’apporter dans le même temps une aide spécifique pour accomplir les actes essentiels de la vie quotidienne,

Le service intervient soit à domicile soit en structure d’hébergement.

2. L’admission

Le service intervient sur prescription médicale auprès des assurés sociaux retraités. Pour une prise en charge d’un malade de moins de 60 ans, il faut l’avis du médecin conseil de caisse pour intervenir.

L’infirmière coordinatrice rend visite à la personne âgée et également parfois à la famille afin de connaître les besoins et de définir l’aide à apporter par le service.

La prise en charge initiale nécessite des soins quotidiens (hygiène et infirmiers) pour une durée minimale de 20 jours. Par la suite, en cas d’amélioration de l’état de la personne, un passage 3 fois par semaine peut être assuré.

3. La prise en charge

La demande de prise en charge est faite par le service de soins auprès de votre caisse de sécurité sociale avec un certificat médical spécifiant la pathologie de la personne, son degré d’autonomie et les soins à prodiguer.

Les soins dispensés visent à protéger, maintenir, restaurer et promouvoir la santé ou l’autonomie des personnes. Pour ce faire, le personnel soignant (intervenant seul à votre domicile) peut avoir besoin d’une aide. Selon le degré de dépendance, la participation de la famille ou d’une tierce personne peut s’avérer nécessaire.

Les soins sont assurés tous les jours de la semaine en fonction des besoins. Le dimanche et les jours fériés, un service restreint est assuré pour les personnes les plus dépendantes.

Le personnel du service de soin intervient, dans la mesure du possible, à des heures régulières.
Les soins sont exclusivement assurés pour la personne prise en charge par le service. Les soins éventuels des autres personnes de la famille ne peuvent être effectués par notre service.

4. Les soins

Une aide-soignante
• assure l’hygiène corporelle : toilette (douche, bain, shampoing, barbe, coupe et nettoyage des ongles), friction des points d’appui, change des vêtements, habillage,
• veille à la bonne installation du patient (au lit ou au fauteuil),
• surveille la température et les urines,
• surveille la prise des médicaments dont la préparation reste sous le contrôle de l’infirmière.

Une infirmière assure
• les soins techniques prescrits par le médecin traitant,
• la préparation des médicaments et la surveillance de leur bonne prise en collaboration avec les aides-soignantes,
• les injections, perfusions, prises de sang,
• les pansements, sondages et lavements évacuateurs,
• la surveillance cardio-vasculaire.

Elle est tenue d’assurer, en collaboration avec l’infirmière coordinatrice l’information indispensable sur la conduite à tenir dans le cas de maladies spécifiques.

LE CLIC

Espace Chappe 1 Rue Chappe 22300 LANNION

Tel : 02 96 46 22 10

Mail : clic-ouest-tregor@wanadoo.fr

Le Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) sur les cantons de Lannion, Perros-Guirec, Plouaret et Plestin-Les-Grèves.

Le CLIC est une structure de coordination, institution médico-sociale gérée par une association dont les statuts figurent en documents associés. Ce service ouvert aux personnes âgées de plus de 60 ans s’inscrit dans le schéma gérontologique départemental.

Les professionnels assurent à titre gratuit :

L’accueil et l’information concernant les droits des personnes âgées et les démarches à effectuer,

L’évaluation des besoins au regard des handicaps physiques et psychiques,

L’évaluation et l’élaboration des plans d’aide à domicile,

L’orientation vers les structures adaptées :• professionnels de santé libéraux, médicaux et para-médicaux
• comités d’entraide
• structures d’hébergement
• centres communaux d’action sociale
• représentants des personnes âgées.
Visitez le site : ici

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Mireille Maronne et Joyselle Le Calvez, membres du CCAS, se sont déplacées au domicile de la doyenne de la commune à l’occasion de son anniversaire et lui ont offert des fleurs. Louise Mangard, âgée de 95 ans, est en effet née le 6 décembre 1921.

À l’occasion de cette sympathique petite réception, Louise était accompagnée de sa fille, Gabrielle le Houérou et de son arrière petit-fils, Sacha, âgé de 9 mois.

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